Applicables aux services « Ulysse Créatif » vendus par Leone LLC (« le Prestataire ») à des clients professionnels (« le Client »). Version du [DATE DE MISE EN LIGNE].
— Audit + 5 créas : 690 € HT, paiement unique. Diagnostic du compte publicitaire Meta du Client et livraison de 5 créatives vidéo de test. Livré sous 72 heures ouvrées à compter du paiement ET de la remise des accès nécessaires.
— Sprint 7 jours : 1 290 € HT, paiement unique. 12 à 15 créatives vidéo produites et lancées dans le compte publicitaire du Client. Le montant de l'Audit est déduit si le Client enchaîne sous 30 jours.
— Arbitrage continu : 2 900 € HT par mois, sans engagement, résiliable avec un préavis de 30 jours.
Le budget publicitaire dépensé sur Meta reste intégralement à la charge du Client, dans son propre compte.
Les paiements sont traités par Stripe. La prestation débute après encaissement. Pour l'Audit, les 5 angles créatifs sont présentés au Client avant paiement.
L'accès s'effectue exclusivement par partenariat Meta Business Manager, avec un rôle limité (Advertiser ou lecture seule selon la prestation). Le Prestataire n'accède jamais aux moyens de paiement du Client. Le Client peut révoquer l'accès à tout moment. L'ensemble des actifs (pixel, données, historique, campagnes) demeure la propriété du Client.
Avant tout lancement, un protocole écrit fixe : la créative de contrôle, la métrique de référence (CPA ou ROAS), le budget de test minimum et la fenêtre d'évaluation (14 jours par défaut). Si, à l'issue de la fenêtre et dans les conditions du protocole, aucune créative livrée ne surpasse la créative de contrôle, le Prestataire re-livre un sprint complet sans frais. Cette garantie constitue le seul engagement de résultat ; les performances publicitaires dépendent de facteurs extérieurs (produit, offre, marché, plateforme) que le Prestataire ne contrôle pas.
Les créatives livrées sont cédées au Client pour un usage commercial illimité, sous réserve des licences des outils de génération utilisés. Le Prestataire peut mentionner la collaboration à titre de référence, sauf opposition écrite du Client.
Les données du compte du Client (performances, audiences, angles créatifs) restent confidentielles. Le Prestataire s'engage à ne pas servir plus d'un client par verticale directement concurrente simultanément.
La responsabilité du Prestataire est limitée au montant total payé par le Client au titre de la prestation concernée. Le Prestataire n'est pas responsable des décisions des plateformes publicitaires (rejets, restrictions, suspensions de compte).
[À VALIDER PAR CONSEIL : droit applicable (Delaware/États-Unis vs droit du pays du Client), juridiction compétente, clause de médiation préalable.]